Les informations de cette fiche sont celles que le porteur de l’offre a souhaité porter à votre connaissance.
Le contenu n’engage pas l’avis de la DINUM ni sur la fiabilité des informations, ni sur la pertinence de la solution pour les besoins de l’administration, ni sur les qualités de la solution. Les erreurs dans les contenus peuvent être signalées à label.dinum@modernisation.gouv.fr.
De prochaines versions du catalogue incluront davantage d’informations sur les caractéristiques des solutions, sur la base des déclarations de l’offreur ou des vérifications de l’Administration.

COSI

COSI

Signature électronique

GED / GEC

Low-Code / No-Code

Plateforme de confiance no-code qualifiée pour la signature électronique, le cachet, l'horodatage et la validation de signature

A propos de la solution

Notre solution  permet entre autres :


- De créer des parcours de signature, impliquant un ou plusieurs signataires,avec un ou plusieurs documents à signer ;
- de signer selon le niveau de signature requis simple, avancé ou qualifié ;
- de cacheter avec un niveau qualifié au nom de votre société ;
- d’accéder à un parapheur, vue utilisateur par excellence, qui permet aisément de naviguer entre les tâches de signature, de rejeter, commenter ;
- une implémentation en mode SaaS ou On-Premise. COSI stocke les documents, sur ses serveurs basés en Europe uniquement.
- une gestion des workflows en no-code.

Supervisés,régulièrement audités et contrôlés afin de fournir le plus haut niveau desécurité, nous vous garantissons le plus haut niveau de conformité avec les règlementations de l'Union européenne : eIDAS, RGPD, DSP2.

Aspects réglementaires

AIPD

Cette solution traite des données personnelles.

Elle a fait l'objet d'une Analyse Relative à la Protection des Données.
HDS

Cette solution traite des données personnelles de santé.

L'hébergement dispose de la certification Hébergeur de Données de Santé.
RGAA

Le Référentiel Général d'Amélioration de l'Accessibilité vise à faciliter la mise en œuvre de l’accessibilité numérique.

Cette solution doit satisfaire les recommandations du RGAA.
RGS

Le Référentiel Général de Sécurité est le cadre règlementaire permettant d’instaurer la confiance dans les échanges au sein de l’administration et avec les citoyens.

Cette solution est homologuée RGS.
Hébergement qualifié SecNumCloud

La solution est hébergé sur un service en nuage qualifié SecNumCloud. La qualification est délivrée par l'ANSSI pour un produit ou un service éprouvé et approuvé pour un usage à long terme. La liste des produits et services qualifiés est consultable sur ssi.gouv.fr/liste-produits-et-services-qualifies

Cette solution herbergé sur un service qualifiée SecNumCloud.

Aperçu

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Auto-évaluation de la solution

Détail de l'auto-évaluation
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Informations complémentaires

Maturité
Déployée depuis 2016
Distribution
Solution propriétaire
Licence
Déploiement
Solution disponible en mode :
  • On premise
  • Cloud
Hébergements Cloud proposés
  • France
  • France
  • Union Européenne
  • Union Européenne
  • Monde (hors Union Européenne)
  • Monde (hors Union Européenne)
Modes de facturation
Facturation à la licence
Facturation à l'usage
Centrales d'achat
Références secteur public français

Cette solution a déjà été déployée pour une ou plusieurs administrations.

Nous n'avons pas connaissance de références auprès d'acteurs publics pour cette solution.

Marchés publics
Cette solution a fait l'objet de :

Informations sur l'offreur

Nom de l'éditeur
LuxTrust SAS France
Type d'organisation
PME
Localisation
Paris
France
Labellisé numérique responsable
L'offreur dispose de la labellisation Numérique responsable délivrée par l'agence Lucie.
Contact
radja.danaradje@luxtrust.com
07 86 26 63 51
Contact
Contact
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