Les informations de cette fiche sont celles que le porteur de l’offre a souhaité porter à votre connaissance.
Le contenu n’engage pas l’avis de la DINUM ni sur la fiabilité des informations, ni sur la pertinence de la solution pour les besoins de l’administration, ni sur les qualités de la solution. Les erreurs dans les contenus peuvent être signalées à label.dinum@modernisation.gouv.fr.
De prochaines versions du catalogue incluront davantage d’informations sur les caractéristiques des solutions, sur la base des déclarations de l’offreur ou des vérifications de l’Administration.

CLEARBUS SAS

CLEARBUS SAS

Stockage

Communication

Sécurité

Dématérialisation

Opérateur postal Numérique

A propos de la solution

ClearBUS peut envoyer votre courrier en tout numérique et hybride à la place de l’opérateur traditionnel.
Nous proposons un service de gestion de courrier postal numérique de bout en bout.
Nos Lettres recommandées Électronique ClearBUS sont conformes à la LOI n° 2016-1321 du 7 octobre 2016 pour une République numérique et à son décret d’application n° 2018-347 du 9 mai 2018 relatif à la lettre recommandée électronique.

Aspects réglementaires

AIPD

Cette solution traite des données personnelles.

Elle a fait l'objet d'une Analyse Relative à la Protection des Données.
HDS

Cette solution traite des données personnelles de santé.

L'hébergement dispose de la certification Hébergeur de Données de Santé.
RGAA

Le Référentiel Général d'Amélioration de l'Accessibilité vise à faciliter la mise en œuvre de l’accessibilité numérique.

Cette solution doit satisfaire les recommandations du RGAA.
RGS

Le Référentiel Général de Sécurité est le cadre règlementaire permettant d’instaurer la confiance dans les échanges au sein de l’administration et avec les citoyens.

Cette solution est homologuée RGS.
SecNumCloud

La qualification SecNumCloud est délivrée par l'ANSSI pour un produit ou un service épprouvé et approuvé pour un usage à long terme. La liste des produits et services qualifiés est consultables sur ssi.gouv.fr/liste-produits-et-services-qualifies

Cette solution est homologuée SecNumCloud.

Aperçu

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Informations complémentaires

Maturité
Déployée depuis plus de deux ans
Distribution
Solution propriétaire
Licence
Référencement SILL
La solution est référencée au Socle Interministériel de Logiciels Libres
Déploiement
Solution disponible en mode :
  • On premise
  • Cloud
Hébergements Cloud proposés
  • France
  • France
  • Union Européenne
  • Union Européenne
  • Monde (hors Union Européenne)
  • Monde (hors Union Européenne)
Modes de facturation
Information non précisée
Centrales d'achat
La solution n'est pas disponible en centrale d'achat
Références secteur public français

Cette solution a déjà été déployée pour une ou plusieurs administrations.

Nous n'avons pas connaissance de références auprès d'acteurs publics pour cette solution.

Marchés publics
Cette solution a fait l'objet de :

Informations sur l'offreur

Nom de l'éditeur
Clearbus
Type d'organisation
Entreprise de moins de 50 salariés
PME
Localisation
Grenoble
France
Labellisé numérique responsable
L'offreur dispose de la labellisation Numérique responsable délivrée par l'agence Lucie.
Contact
commercial@clearbus.fr
09 83 25 26 45